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Stefany Meyer-Almeida 1663 av Roger Salengro 92370 Chaville
Conception et réalisation : Stefany Meyer-Almeida 1663 av Roger Salengro 92370 Chaville
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Ces droits sont la propriété exclusive de SA PHOTOGRAPHE.
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De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.
Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site Internet SA PHOTOGRAPHE par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.
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Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu'ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à sa.photographe@gmail.com Copyright Tous droits réservés
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